Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"FRANCE HUMUS ECOLOGIE" HUMUZOOLOGIE ET LOMBRICULTURE
SOCIETE D'EXPANSION RURALE - S.E.R. - (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
18138
Date de dépôt :
10/08/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/1993
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Présentation de la marque "FRANCE HUMUS ECOLOGIE" HUMUZOOLOGIE ET LOMBRICULTURE

Déposée le 10 août 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPANSION RURALE - S.E.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "FRANCE HUMUS ECOLOGIE" HUMUZOOLOGIE ET LOMBRICULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPANSION RURALE - S.E.R domicilié(e) 9, rue Saint-Bazile, 13001 MARSEILLE. - France.

La marque "FRANCE HUMUS ECOLOGIE" HUMUZOOLOGIE ET LOMBRICULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 18138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "FRANCE HUMUS ECOLOGIE" HUMUZOOLOGIE ET LOMBRICULTURE est expirée depuis le 10 août 1993.

SOCIETE D'EXPANSION RURALE - S.E.R a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE - HUMUS- ECOLO , LOMBRICULTURE VERMICULTURE RENOV SOL


SOCIETE D'EXPANSION RURALE - S.E.R. - (S.A.R.L.) - 9, rue Saint-Bazile, 13001 MARSEILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-25

engrais organique naturel dit "HUMUS" en partant de déjections animales, de déchets végétaux et organiques, des ordures ménagères, de boues de stations d'épuration urbaines, grâce à l'action des vers et en particulier du ver Eisenia Fetida Andrei dit "LOMBRIC ROUGE DE CALIFORNIE"

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.